Conseil Municipal 2016 du 10 novembre 2016
Texte: REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 NOVEMBRE 2016 Convocation du 2 NOVEMBRE 2016 Présents : tous les conseillers sauf Marie-Claire FAURE – Michèle PAPIN – Thierry DUPRAZ excusés Secrétaire : Lucie JEANJEAN 1 – APPROBATION DU REGLEMENT ASSAINISSEMENT : - Lecture et approbation du règlement à l’unanimité. - Lecture et approbation à l’unanimité de la convention concernant le déversement des eaux usées du camping Le Couriou à la nouvelle STEP. (pour info la convention sera, elle, signée chez le notaire avant la fin de l’année). 2 – ATTRIBUTION DES MARCHES STEP : Les membres du Conseil Municipal sont informés du déroulement de l’Appel d’Offres, cependant compte-tenu que l’agence de l’eau statut sur l’attribution des subventions mi-novembre, il est souhaitable de patienter avent de délibérer sur l’attribution des marchés. 3 – DEMANDE DE SUBVENTIONS : - Remerciements de l’ADES pour une aide apportée ; - Ecole, subventions extra-scolaires Chatillon/Menglon : Refus car cette demande concerne des enfants scolarisés en primaire. (Rappel : Uniquement les enfants en classe maternelle peuvent bénéficier d’une subvention, car nous n’avons pas d’école maternelle à RECOUBEAU). 4 – QUESTIONS DIVERSES : Nouveau courrier électronique de Monsieur Seguret concernant la qualité de l’eau. Toujours le même étonnement des membres du Conseil Municipal et le constat est fait que ses propos sont de plus en plus agressifs … 5 – COMMUNAUTE DES COMMUNES : - Fibre optique : Les travaux de raccordement à chaque foyer sont prévus, dans la première phase, La Combe de DIE réalisation 2017/2018. La commune sera dans la deuxième phase 2019. Le projet est porté par Ardèche Drôme Numérique et la Communauté de Commune du Diois. 154 prises sont recensées sur notre territoire. Une participation financière de 23 100 € sera demandée à la Commune et la CCD apportera la même somme. - Lecture et approbation de la délibération des statuts suite à la Loi Notre. 23 heures, l’ordre du jour étant épuisé la séance est levée.
Auteur: Czajka Dominique
Créé le: 2016-11-24 12:47:42
Modifié le: 2016-11-24 12:47:42
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